販売規約

OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre ATELIER VAVIN et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand ATELIER VAVIN, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
Conformément à la Directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique, l’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. ATELIER VAVIN se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
 

PRODUITS

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site atelier-vavin.com, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par ATELIER VAVIN. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.
 

PAIEMENT

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société ATELIER VAVIN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société ATELIER VAVIN jusqu’au paiement complet du prix.
 

COMMANDES

Les commandes seront effectuées sur le site atelier-vavin.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
ATELIER VAVIN se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
 
Toute commande figurant sur le site Internet atelier-vavin.com suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site atelier-vavin.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ATELIER VAVIN. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société ATELIER VAVIN.

Valerie Cremona